J.O. 141 du 19 juin 2004
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Arrêtés du 10 juin 2004 portant intégration (administration centrale)
NOR : EQUP0400558A
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 10 juin 2004 :
Mme Clochard (Pascale), attachée des services déconcentrés au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, détachée en qualité d'attachée d'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer depuis le 2 mai 2001, est intégrée en qualité d'attachée d'administration centrale à compter du 2 mai 2003.
Mme Fougeron (Emmanuelle), attachée des services déconcentrés au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, détachée en qualité d'attachée d'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer depuis le 1er janvier 2001, est intégrée en qualité d'attachée d'administration centrale à compter du 1er janvier 2003.